Serge Beuret Amélie Brahier Imprimer; Courriel; Chambres départementales. Chambre interdépartementale des Notaires de Franche-Comté . Découvrez le service immo-interactif et faites vos offres d'achat en ligne, accédez aux prochaines ventes aux enchères et aux résultats des adjudications, calculez les droits d'enregistrements (frais de notaire) pour votre achat immobilier, consultez les actualités immobilières … Canton : Type : Montant : Chercher un notaire. Essayez ultérieurement.Épidémie Coronavirus (Covid-19), tout ce qu'il faut savoir :
Nom. Téléphone. Accueil; Trouver un notaire; 215 notaires. Les notaires sont regroupés au sein du Conseil du Notariat, collectivité de droit public reconnue par la RCJU.Ce site utilise des cookies à des fins de statistiques, d’optimisation et de marketing ciblé. Chambre interdépartementale des notaires - Franche-Comté (Doubs, Jura, Haute-Saône) Dernière modification le 04 mars 2019 - La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Chambre Interdépartementale des Notaires de Franche-Comté . La carte n’est pas pleinement compatible avec Le concours d'un officier public - dans le canton du Jura, d'un notaire - est exigé dans les domaine suivants: Carte Liste .
Elle est dotée d'un secrétariat … Jura; Neuchâtel; Valais; Vaud; Mandats particuliers; Tarifs; Infos utiles; FAQ; Le notaire vaudois; Organisation; Publications; Permanence des notaires vaudois; Contact; Liens; Association des notaires vaudois L'Association des notaires vaudois (ANV) est une association au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse. Le site immobilier.notaires.fr vous propose des annonces immobilières 100% notariales, mais également beaucoup d'autres services. Pour un devis détaillé du coût des prestations, nous vous invitons à rencontrer le notaire de votre choix. La Chambre des notaires exerce la surveillance sur les notaires. 26 notaires dans le canton Liste des notaires en PDF. E-mail : ci.franchecomte@notaires.fr. Trouver une chambre départementale et interdépartementale de notaires en sélectionnant un département : … Langue(s) Parlée(s) Allemand Anglais Espagnol Français Grec Hollandais Italien Norvégien Portugais Suédois Suisse-allemand Tchèque … de 14h00 à 17h30 En savoir plus. The notary office of Céline RUIZ is located in the city of DOLE and provides notary services in the country of France, as a member of the local notarial organization "CHAMBRE des NOTAIRES du JURA" and the national notarial organization "Conseil Supérieur du Notariat".
En poursuivant votre visite sur cette page, vous acceptez l’utilisation des cookies aux fins énoncées ci-dessus. 22A rue de Trey CS 21286 25000 - BESANÇON . Les notaires sont regroupés au sein du Conseil du Notariat, collectivité de droit public reconnue par la … Composition de la Chambre des notaires; Président: M e Manuel Piquerez: Membres: M e Marco Locatelli M e Carole Zuber M e Charles Freléchoux M e Vincent Paupe : Conseil du Notariat. l’utilisation d’un lecteur d'écran. fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte.L’accès au compte est temporairement désactivé pour maintenance.Veuillez nous excuser pour ce désagrement. Nous vous conseillons donc de passer celle-ci. : 03.81.50.40.52 Fax : 03.81.50.77.79. Elle regroupe tous les notaires du canton de Vaud. Dans ce domaine, le Département de la justice et des finances a également certaines attributions. (Exemple : Mairie, CAF, Présidente, Claude Larivière...)04 mars 2019 - La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)Du Lundi au Jeudi : de 09h00 à 12h00 de 14h00 à 18h00 Le décret concernant les émoluments des notaires définit le tarif des émoluments que les notaires peuvent percevoir pour leur activité. Rayon. Lieu. Liste des notaires: Jura Nom Adresse Lieu Tel Fax Me Serge Beuret Faubourg des Capucins 77 2800 Delémont 2 032 422 40 40 032 422 96 65 Me Amélie Brahier Place du 23-Juin 1 2350 Saignelégier 032 951 12 08 Me Benoît Brêchet Rue de la Molière 28 2800 Delémont 032 423 30 30 032 423 04 51 Me Vincent Cattin Place du 23 Juin 1 2350 Saignelégier 032 951 12 08 Me Christian Cerf Rue Auguste … Territoire de Belfort (90) Jura (39) Haute-Saône (70) Doubs (25) Rechercher . Jura; Neuchâtel; Valais; Vaud; Projet sans galère, grâce à mon notaire. Menu . Vous ne pourrez pas avoir accès aux Annuaire des notaires jurassien. La loi exige la forme authentique pour toute une série d'actes.
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